Mentions légales

  Mentions Légales 

  1. Informations Générales 

  Nom de l’entreprise   : RAW Roads

  Forme juridique   : SASU

  Capital social   : 1000€

  Adresse du siège social   : 48 bis rue Pierre Semard, 93130 Noisy le Sec

  Immatriculation   : 89460745600015

  Numéro de TVA intracommunautaire   : FR93894607456

 

2. Coordonnées de Contact 

  Email   : direction@raw.paris

  Téléphone   : 0666271254

  Formulaire de contact   : https://raw.paris/pages/contact


  3. Hébergeur

Nom de l’hébergeur   : Shopify Inc.

Adresse de l’hébergeur   : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada

Téléphone de l’hébergeur   : 1-888-746-7439


  4. Directeur de la Publication 

  Nom du directeur de la publication   : NICOLLE François

  Email   : direction@raw.paris


  5. Propriété Intellectuelle 

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de RAW Roads, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de RAW Roads.


  6. Données Personnelles 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter RAW Roads à l'adresse suivante : direction@raw.paris.


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  8. Responsabilité 

RAW Roads s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Cependant, [Nom de l’entreprise] ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.


  9. Droit Applicable 

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.


  10. Modification des Mentions Légales 

RAW Roads se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.

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Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : direction@raw.paris.

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  Date de dernière mise à jour : 23/07/2024